Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Eric GUICHAOUA-ARZEL
/
Le Corbusier
Marque annulée - Marque en non vigueur

Le Corbusier
Eric GUICHAOUA-ARZEL

Numéro de dépôt :
3749994
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Corbusier de Eric GUICHAOUA-ARZEL

Présentation de la marque Le Corbusier

Déposée le 28 juin 2010 par Eric GUICHAOUA-ARZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Corbusier »

Le déposant est Eric GUICHAOUA-ARZEL domicilié(e) 247/249 Blvd de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GUICHAOUA-ARZEL domicilié(e) 247/249 Blvd de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Le Corbusier est expirée depuis le 28 juin 2020.


Eric GUICHAOUA-ARZEL - 247/249 Blvd de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France


Eric GUICHAOUA-ARZEL - 247/249 Blvd de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548507 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659407 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Inscription le 17 janvier 2018 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°715020 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.